Bonjour,
Je suis autrice d’un chapitre dans un ouvrage publié chez EMS.
Dans la « lettre accord » que je dois signer, il me semble que je n’aurai pas le droit de mettre à disposition la version finale du manuscrit dans prodinra, ce qui me parait illégal. De plus, je souhaite m’opposer a la traduction de ce manuscrit. Par conséquent, je souhaite modifier l’article concerné que je reproduis ci-dessous. Que me conseillez vous ?
« 2.1 Vous cédez expressément à l’éditeur, qui l’accepte pour elle et ses ayants droit, dans les termes des dispositions ci-après énoncées, la faculté exclusive d’exploiter vos droits patrimoniaux en toutes langues sur la Contribution.
Dans le cadre du présent accord, vous cédez à EMS le droit exclusif d’imprimer, publier, reproduire, et vendre la Contribution sous toutes formes d’édition graphique en toutes langues.
2.2 Cette cession est consentie à titre exclusif à EMS pour tous les territoires du monde entier, en toutes langues et pour tout le temps que dureront vos droits de propriété intellectuelle, d’après les législations tant française qu’étrangères et les conventions internationales actuelles ou futures, y compris les prolongations qui pourraient être apportées à cette durée.
Par conséquent, cela exclut la possibilité de dépôt de votre contribution en archives ouvertes, conformément à la réglementation en vigueur à la date de signature de cet accord. »
Merci pour votre aide,
