Un doctorant me demande s’il peut déposer les pdf des articles version éditeur dans sa thèse de doctorat (articles en open access CC-BY , CC-BY-NC). Est-ce possible ?
À partir du moment où il s’agit d’articles publiés en libre accès, la diffusion de la version PDF éditeur de l’article est possible. Il est effectivement important d’être attentif à la licence appliquée.
Si la licence CC-BY n’impose aucune restriction quant à l’exploitation de l’œuvre et de ses dérivés (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer, réutiliser, adapter), la licence CC-BY-NC permet également toute exploitation de l’œuvre par tous moyens, sous tous formats et sous toutes licences, […] sauf à des fins commerciales, (source : https://coop-ist.cirad.fr/etre-auteur/utiliser-les-licences-creative-commons/4-les-6-licences-cc).
La diffusion des thèses par les établissements ne comportant pas de portée commerciale, il n’y a donc pas de restriction pour les références que vous mentionnez.
Pour aller plus loin sur ces questions, nous vous conseillons la lecture du document « Je publie, quels sont mes droits », diffusé en 2020, notamment la page 14 qui concerne les thèses (https://www.ouvrirlascience.fr/wp-content/uploads/2020/10/JepublieQuelssontmesdroits-Vdef.pdf).
