Version éditeur d’article en libre accès dans une thèse

Un doctorant me demande s’il peut déposer les pdf des articles version éditeur dans sa thèse de doctorat (articles en open access CC-BY , CC-BY-NC). Est-ce possible ?

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À partir du moment où il s’agit d’articles publiés en libre accès, la diffusion de la version PDF éditeur de l’article est possible. Il est effectivement important d’être attentif à la licence appliquée.

Si la licence CC-BY n’impose aucune restriction quant à l’exploitation de l’œuvre et de ses dérivés (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer, réutiliser, adapter), la licence CC-BY-NC permet également toute exploitation de l’œuvre par tous moyens, sous tous formats et sous toutes licences, […] sauf à des fins commerciales, (source : https://coop-ist.cirad.fr/etre-auteur/utiliser-les-licences-creative-commons/4-les-6-licences-cc).

La diffusion des thèses par les établissements ne comportant pas de portée commerciale, il n’y a donc pas de restriction pour les références que vous mentionnez.

Pour aller plus loin sur ces questions, nous vous conseillons la lecture du document « Je publie, quels sont mes droits », diffusé en 2020, notamment la page 14 qui concerne les thèses (https://www.ouvrirlascience.fr/wp-content/uploads/2020/10/JepublieQuelssontmesdroits-Vdef.pdf).

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