Réutilisation des figures d’une thèse

Une personne du CTIFL nous a contacté car elle souhaite réutiliser des figures de la thèse d’une de nos doctorantes pour une monographie sur une espèce fruitière.

Quelles précautions devons-nous prendre en terme de droits d’auteur et autres ?

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L’auteure de la thèse, qui possède les droits d’auteur peut préciser les conditions d’exploitation qu’elle cède en apposant une licence CC Creative Commons à ses figures (https://creativecommons.org/licenses/?lang=fr-FR).

Exemples de licences CC :

  • Creative Commons Attribution License / CC BY (Paternité) : le titulaire des droits autorise toute exploitation de l’œuvre, y compris à des fins commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, dont la distribution est également autorisée sans restriction, à condition de l’attribuer à l’auteur en citant son nom. Cette licence est recommandée pour la diffusion et l’utilisation maximale des œuvres.
  • Creative Commons Attribution – NonCommercial License / CC BY NC (Paternité / Pas d’utilisation commerciale) : le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’il ne s’agisse pas d’une utilisation commerciale (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).
  • Creative Commons Attribution – NonCommercial – NoDerivatives License / CC BY NC ND (Paternité / Pas d’utilisation commerciale / Pas d’œuvres dérivées) : le titulaire des droits autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivées.

Par ailleurs, pour vous aider dans votre choix de licence, une aide est disponible à : https://creativecommons.org/choose/?lang=fr

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