Un chercheur a eu un article accepté dans un journal Wiley (New Phytologist)
Dans le formulaire sur le copyright, il y a le choix habituel entre « copyright belongs to you » (Choix A) et « Article is in the public domain (e.g. US Federal Government employees) » (Choix C) .
D’habitude, il coche le premier.
Ici, et c’est nouveau, il y a aussi le choix « copyright belongs to your employer (e.g. HMSO, INRA) » (choix B).
Le fait que l’INRA soit donné en exemple suggère fortement que c’est la case à cocher.
Mais alors, que faut-il indiquer dans la rubrique qui en dépend ? : « Print name of copyright holder »
Merci pour votre aide
Selon le code de la propriété intellectuelle, les auteurs et co-auteurs sont titulaires des droits d’auteur associés à leur publication scientifique, et non INRAE, et ce quelle que soit la revue de publication (voir le document « Je publie, quels sont mes droits » ).
Dans la cas présent, il convient donc bien de cocher la case A correspondant à “Copyright belongs to you”.
Pour en savoir plus, vous trouverez également des éléments de réponse dans les liens suivants :
- https://ist.blogs.inrae.fr/questionreponses/2011/06/17/propriete-du-copyright-dune-publication-scientifique/
- https://ist.blogs.inrae.fr/questionreponses/2018/11/21/copyright-pour-la-revue-new-phytologist/
- https://coop-ist.cirad.fr/etre-auteur/proteger-vos-droits-d-auteurs/1-connaissez-vos-droits-moraux
