Choix d’une licence creative commons

Quand on a un papier accepté dans une revue en Open Access, en tant que chercheur, a t-on l’intérêt d’accorder la licence la plus stricte ?

Voici les choix qui nous sont proposés (les 3 sont au même prix) :

  • Open Access Licence – CC BY  This licence is mandated by the RCUK, Wellcome Trust, Bill & Melinda Gates Foundation and Academy of Finland, policies on open access and their funds may not be used to pay the APC for articles under any other licence. CC-BY permits others to use, reproduce, disseminate or display the article in any way, including for commercial purposes, so long as they credit the author for the original creation.
  •  Open Access Licence – CC BY-NC This licence permits users to use, reproduce, disseminate or display the article provided that the author is attributed as the original creator and that the reuse is restricted to non-commercial purposes.
  • Open Access Licence – CC BY-NC-ND This is the most restrictive of the Creative Commons licences OUP offer. This licence allows users to download and share the article for non-commercial purposes, as long as the article is reproduced in whole without changes, and the original authorship is acknowledged.

 

 

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A notre connaissance, INRAE n’impose pas de préconisation particulière pour l’une ou l’autre des licences. L’auteur est libre de son choix.

Les différences entre les 3 licences que vous citez sont :

  • Creative Commons Attribution License / CC BY (Paternité) : le titulaire des droits autorise toute exploitation de l’œuvre, y compris à des fins commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, dont la distribution est également autorisée sans restriction, à condition de l’attribuer à son l’auteur en citant son nom. Cette licence est recommandée pour la diffusion et l’utilisation maximale des œuvres.
  • Creative Commons Attribution – NonCommercial License / CC BY NC (Paternité / Pas d’utilisation commerciale) : le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’il ne s’agisse pas d’une utilisation commerciale (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).
  • Creative Commons Attribution – NonCommercial – NoDerivatives License / CC BY NC ND (Paternité / Pas d’utilisation commerciale / Pas d’œuvres dérivées) : le titulaire des droits autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivées.

A l’échelle européenne et internationale, dans le cadre du plan S qui promeut l’édition scientifique en libre accès, la Coalition S préconise d’aller vers la licence la plus ouverte : la licence Creative Commons Attribution CC-BY. (voir : https://www.coalition-s.org/wp-content/uploads/2020/10/RRS_onepager.pdf).

L’ANR qui fait partie de la Coalition S recommande également CC-BY pour les publications des projets qu’elle finance. Par ailleurs, afin de respecter la loi pour une République Numérique, l’ANR recommande le dépôt dans une archive ouverte institutionnelle comme Hal-INRAE ou le portail Hal-ANR (voir : https://anr.fr/fr/actualites-de-lanr/details/news/science-ouverte-lancement-dun-portail-hal-anr-pour-valoriser-les-publications-issues-des-projets/#).

Pour plus d’informations, vous pouvez également consulter :

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