Choix d’une licence Creative Commons

J’ai une question sur la licence Creative Commons d’un article que je vais publier en open access. La revue me propose trois types de licences CC :Creative Commons Attribution License, Creative Commons Attribution – NonCommercial License, Creative Commons Attribution – NonCommercial – NoDerivatives License. Est-ce qu’il y a un usage pour la publication d’articles INRAE, ou avez-vous des éléments pour m’orienter dans le choix de la licence ?

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Vous trouverez le détail des différentes licences CC sur le site Creative Commons.

 Les différences entre les 3 licences que vous citez sont : 

  • Creative Commons Attribution License / CC BY (Paternité) : le titulaire des droits autorise toute exploitation de l’œuvre, y compris à des fins commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, dont la distribution est également autorisée sans restriction, à condition de l’attribuer à son l’auteur en citant son nom. Cette licence est recommandée pour la diffusion et l’utilisation maximale des œuvres.
  • Creative Commons Attribution – NonCommercial License / CC BY NC (Paternité / Pas d’utilisation commerciale) : le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’il ne s’agisse pas d’une utilisation commerciale (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).
  • Creative Commons Attribution – NonCommercial – NoDerivatives License / CC BY NC ND (Paternité / Pas d’utilisation commerciale / Pas d’œuvres dérivées) : le titulaire des droits autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivées.

 A notre connaissance, il n’y a pas de préconisation particulière au sein d’INRAE, l’auteur est libre de son choix.

A l’échelle européenne et internationale, dans le cadre du plan S qui promeut l’édition scientifique en libre accès, la Coalition S préconise d’aller vers la licence la plus ouverte : la licence Creative Commons Attribution CC-BY.

Plus de détails à : https://www.ouvrirlascience.fr/wp-content/uploads/2019/09/Principes-et-recommandations-pour-la-mise-en-%C5%93uvre-du-Plan-S.pdf

 Par ailleurs, pour vous aider dans votre choix de licence, une aide est disponible à : https://creativecommons.org/choose/?lang=fr

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