J’ai une question sur la licence Creative Commons d’un article que je vais publier en open access. La revue me propose trois types de licences CC :Creative Commons Attribution License, Creative Commons Attribution – NonCommercial License, Creative Commons Attribution – NonCommercial – NoDerivatives License. Est-ce qu’il y a un usage pour la publication d’articles INRAE, ou avez-vous des éléments pour m’orienter dans le choix de la licence ?
Vous trouverez le détail des différentes licences CC sur le site Creative Commons.
Les différences entre les 3 licences que vous citez sont :
- Creative Commons Attribution License / CC BY (Paternité) : le titulaire des droits autorise toute exploitation de l’œuvre, y compris à des fins commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, dont la distribution est également autorisée sans restriction, à condition de l’attribuer à son l’auteur en citant son nom. Cette licence est recommandée pour la diffusion et l’utilisation maximale des œuvres.
- Creative Commons Attribution – NonCommercial License / CC BY NC (Paternité / Pas d’utilisation commerciale) : le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’il ne s’agisse pas d’une utilisation commerciale (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).
- Creative Commons Attribution – NonCommercial – NoDerivatives License / CC BY NC ND (Paternité / Pas d’utilisation commerciale / Pas d’œuvres dérivées) : le titulaire des droits autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivées.
A notre connaissance, il n’y a pas de préconisation particulière au sein d’INRAE, l’auteur est libre de son choix.
A l’échelle européenne et internationale, dans le cadre du plan S qui promeut l’édition scientifique en libre accès, la Coalition S préconise d’aller vers la licence la plus ouverte : la licence Creative Commons Attribution CC-BY.
Plus de détails à : https://www.ouvrirlascience.fr/wp-content/uploads/2019/09/Principes-et-recommandations-pour-la-mise-en-%C5%93uvre-du-Plan-S.pdf
Par ailleurs, pour vous aider dans votre choix de licence, une aide est disponible à : https://creativecommons.org/choose/?lang=fr
