Bonjour,
Je cherche une réponse concernant le copyright et l’autorisation de reproduire des figures d’un article déposé dans HAL : savez vous s’il existe une Creative Licence et laquelle ?
Il s’agit de répondre à la demande d’un chercheur qui s’est adressé à moi en tant qu’ancienne editrice en chef d’une revue scientifique archivée dans Hal. Il voudrait reproduire des photos tirées d’un article de cette revue de 1992.
Faut-il préciser ou demander à l’éditeur une autorisation ?
Merci pour votre réponse.
L’archive ouverte Hal propose depuis 2015, la possibilité d’appliquer une licence Creative Commons sur les publications que l’on souhaite déposer (voir post du 13/03/2015 de Agnès Magron sur le blog du CCSD : https://www.ccsd.cnrs.fr/2015/03/et-si-vous-utilisiez-les-licences-creative-commons-dans-hal/). Quand une licence est choisie, elle est visible à l’affichage de la notice (voir par exemple là). Ce n’est pas le cas pour l’article que vous avez indiqué mais l’accord d’archivage des articles de votre revue dans Hal comportait peut-être des informations sur ce sujet.
Toutefois, une licence Creative Commons n’a pas de valeur légale. Il s’agit d’un complément au droit d’auteur. Pour avoir le droit de réutiliser une figure d’un article, il faut demander l’autorisation au propriétaire des droits d’exploitation. Il faudrait vérifier auprès des contrats d’édition proposés aux auteurs en 1992 s’ils ont bien été cédé à l’éditeur scientifique et dans ce cas leur faire une demande d’autorisation.
Enfin, même s’il n’y a pas d’obligation légale, nous vous conseillons tout de même d’avertir les auteurs de la réutilisation de figures de leur article.
