Choix de licence et droits à payer pour un article en OpenAccess chez ACS

Nous avons un article accepté dans ACS Synthetic Biology. Les remerciements mentionnent un programme de financement européen. Cela nous impose l’Open Access pour cet article et il nous faut donc payer pour cela.
Différentes formules sont possibles mais nous avons du mal à comprendre laquelle serait adaptée et comment y souscrire. L’administrateur du projet suggère une Creative Commons CC-BY Licence.
Pourriez-vous nous conseiller et nous aider dans les démarches?

 

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Selon Guidelines on Open Access to Scientific Publications and Research Data in Horizon 2020 (European Commission, Directorate-general for Research & Innovation, daté du 15 février 2016), vous devez rendre accessible votre article dans un délai de 6 mois suivant sa publication. Dans votre cas, vous avez deux solutions :

1/ vous souscrivez auprès de l’éditeur de la revue (American Chemical Society, ACS) l’option ACS Author Choice (http://pubs.acs.org/page/4authors/authorchoice/options.html#optiona) : 4 000 $ pour que l’article soit mis en Open access à sa parution (l’autre option étant 2 000 $ pour que l’article soit en Open Access 12 mois après sa parution.) Trois licences peuvent ensuite être choisies :
* option A : Standard ACS AuthorChoice : quiconque pourra ré-utiliser l’article dans de multiples formes ultérieurement y compris traduit,
* option B : ACS AuthorChoice via the Creative Commons CC-BY License : quiconque pourra ré-utiliser l’article commercialement ou non-commercialement et les modifications sur le texte  sont autorisées,
* option C : ACS AuthorChoice via the Creative Commons CC-BY-NC-ND License: seules les utilisations non-commerciales de l’article sont autorisées, les modifications ne sont pas autorisées.
C’est l’éditeur qui fournit le texte contenant la marque de la licence choisie. Chacune des trois options, pour les personnes qui ne sont pas membres d’ACS coûte 1 000$.
Vous trouverez à : https://creativecommons.org/licenses/ plus d’information sur ces licences qui sont par ailleurs utilisables gratuitement par quiconque, notamment pour des oeuvres non publiées.

2/  vous déposez le texte sur un serveur Open Access (Self archiving ou green OA). Pour savoir ce que vous avez le droit d’archiver (droit de l’éditeur auquel vous avez cédé vos droits d’auteur), il faut consulter le site Sherpa-Romeo (http://www.sherpa.ac.uk/romeo/search.php) et l’interroger sur l’Issn de la revue (2161-5063) :
* vous pouvez archiver le pré-print (version de l’auteur)
mais il faut demander l’autorisation d’ACS
*
vous pouvez archiver le post-print (version de l’auteur) mais il faut attendre 12 mois
*
vous ne pouvez par archiver la version pdf de l’éditeur.
Vous pourriez tenter de demander à l’éditeur d’archiver le pré-print mais il y a des risques que l’éditeur ne vous donne pas cette autorisation puisqu’il préfèrera vendre l’ACS AuthorChoice. D’autre part, la Communauté Européenne demande de rendre accessible l’article publié (« the published article ») ou le manuscrit final reviewé (« the final peer-reviewed manuscript »). L’un ou l’autre peut être déposé dans  Prodinra, notre archive ouverte institutionnelle.

Enfin, nous avons vérifié qu’il n’y a pas de remise pour l’Inra (http://acsopenaccess.org/affiliation-tool/) pour les options ACS Author Choice chez ACS.

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